Un passeport pour chaque unité
Les données du modèle et celles d’une batterie précise au même endroit, avec le numéro de série issu de votre MES ou ERP.
Batteries et accumulateurs
Un passeport batterie prêt avant le 18 février 2027
Le règlement sur les batteries impose un passeport électronique pour les batteries LMT, VE et industrielles de plus de 2 kWh, ainsi qu’un QR code sur chacune d’elles. Itemoo vous fournit un passeport par unité et l’impression des codes en atelier.
Ce que dit la réglementation
(UE) 2023/1542 — art. 77 — paszport baterii (LMT, EV, przemysłowe > 2 kWh) ·
Texte juridique sur EUR-Lex · À jour au
Liste de contrôle
Chaque obligation avec sa base juridique et la façon dont Itemoo la prend en charge.
Passeport batterie
(UE) 2023/1542 art. 77À partir du 18 février 2027, chaque batterie de moyen de transport léger, chaque batterie industrielle d’une capacité supérieure à 2 kWh et chaque batterie de véhicule électrique dispose d’un passeport électronique.
Dans Itemoo: Un bloc passeport avec les données de la batterie, un passeport pour chaque unité et des données lisibles par machine (JSON-LD).
Code QR sur la batterie
(UE) 2023/1542 art. 13La batterie porte un code QR donnant accès aux informations la concernant, y compris au passeport.
Dans Itemoo: Des codes à l’unité, impression sur imprimantes Zebra (ZPL), sur feuilles A4 ou à partir d’un fichier pour votre imprimeur.
Niveaux d’accès aux données
(UE) 2023/1542 art. 77, zał. XIIICertaines informations du passeport sont publiques ; d’autres ne sont accessibles qu’aux personnes ayant un intérêt légitime et aux autorités — les modalités sont fixées par un acte d’exécution.
Dans Itemoo: Nous publions dès aujourd’hui les données publiques ; les niveaux d’accès sont en préparation, en parallèle avec l’acte d’exécution.
Un passeport pour tout le cycle de vie
(UE) 2023/1542 art. 77Le passeport doit rester disponible pendant tout le cycle de vie de la batterie, y compris après un changement de son statut.
Dans Itemoo: Un code imprimé ne mène jamais à une impasse : archivage au lieu de suppression et mode de maintien des codes après la fin du contrat.
Ceci est une synthèse des obligations, pas un conseil juridique. Le fabricant reste responsable de la conformité du produit et du contenu des documents.
Dans Itemoo
Imprimez les codes là où vous produisez
Imprimantes Zebra (ZPL), planches A4 ou fichier pour votre imprimeur — et activation de tout le lot de codes par plage.
Des données lisibles par machine
Le passeport en JSON-LD (schema.org) et via l’API — pour les recycleurs, les réparateurs et vos propres systèmes.
Questions fréquentes
Quelles batteries doivent avoir un passeport ?
Les batteries des moyens de transport légers (LMT), les batteries de véhicules électriques et les batteries industrielles d’une capacité supérieure à 2 kWh — à partir du 18 février 2027.
Itemoo enregistre-t-il le passeport dans un registre de l’UE ?
Non. Nous mettons les données à disposition dans des formats lisibles par machine (JSON-LD, API) ; les obligations envers les registres restent du ressort du fabricant.
Et les données que seules les personnes autorisées peuvent voir ?
Le règlement distingue les données publiques de celles accessibles aux personnes ayant un intérêt légitime ; les détails seront fixés par un acte d’exécution. Nous publions dès aujourd’hui les données publiques ; les niveaux d’accès sont en préparation.
Venez avec un produit. Repartez avec un code opérationnel.
Pour la démo, nous prenons votre notice et votre fiche de données de sécurité, les importons en direct et vous montrons la page produit finalisée avec un code que vous pouvez scanner immédiatement. Trente minutes, sans diapositives.
Sans carte bancaire, sans engagement, sans tunnel commercial de quinze e-mails.